Dénomination commercial : BISCUITERIE NAVARRO 

Siège social : 1256 avenue Jean Monnet 83190 OLLIOULES

Numéro d’identification : 839 652 575

Forme juridique : SAS au capital social de 10000 euros

Immatriculée au RCS du : GREFFE TC DE TOULON

Numéro de TVA : TVA FR 45 839 652 575

 

1. Présentation du site

Le site www.biscuiterie-navarro.fr est la propriété de l’entreprise Biscuiterie Navarro, 1256 avenue Jean Monnet 83190 à Ollioules.
L’hébergement du site est sur OVH.
Conception du site :  taikA.

2. Description des services

Toutes les informations figurant sur le site www.biscuiterie-navarro.fr sont données à titre indicatif tout en étant aussi précises que possible.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les contenus du site www.biscuiterie-navarro.fr sont la propriété de la société Biscuiterie Navarro. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation d’une partie ou de l’ensemble des éléments du site (logo, images, texte…) est interdite, et ce quel que soit le procédé utilisé, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site.

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4. Données personnelles

Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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